S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 391 Versions de la disposition

2012-09-01

391. Lorsqu’une chaîne est utilisée dans un puits pour suspendre un transporteur ou une plate-forme de travail, elle doit:

1°  être en acier allié soumis à un traitement thermique et porter à cet effet la lettre «A» sur chacun de ses maillons;

2°  avoir un facteur de sécurité d’au moins 10 après avoir tenu compte de son inclinaison éventuelle;

3°  être vérifiée au moins une fois par mois et être mise au rebut dans l’une des situations suivantes:

a)  la chaîne ou une de ses parties s’est étirée de 3% ou plus de sa longueur;

b)  un maillon est usé à un endroit sur au moins 10% de son diamètre;

c)  un maillon est fissuré, déformé ou endommagé.

D. 213-93, a. 391.